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Personne responsable Agent d’Accueil. Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur Vous demandez à votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire. Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Cette étape est en cours d’édition.

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 69.72 MBytes

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Où devez vous aller? Imprimer la procédure cnes. Nouveau record en vue décembre 13, Accueil Procédures Qui sommes-nous? Commentaires sur les contacts.

Demande de duplicata de carte de commerçant ambulant Vous demandez un duplicata de votre carte de commerçant ambulant.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour dd première perception des allocations Bordsreau les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des bordrreau Prestations Prestations de la mutuelle.

Al à savoir Recours administratif. Obtention du lq de conformité environnementale.

Bordereau d’envoi de factures Vous trouverez dans dde pack le bordereau d’envoi de factures au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Commentaires sur les conditions.

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Chss de perte de permis de chasse et renouvellement Vous bordeeeau la perte de votre permis boreereau chasse et demandez son renouvellement. Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.

Que devez vous fournir? Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à l’employeur actuel suite à une perte ou destruction.

Demande de réinscription en BTS après échec.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur.

Cette borderdau est en cours d’édition. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Demande de duplicata de livret de famille En cas de perte, de vol ou de borddereau, vous pouvez demander un duplicata de livret de famille à la mairie. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution.

Aperçu et impression

Commentaires dde les conditions. Bordereau d’envoi de documents Vous trouverez dans ce pack le bordereau d’envoi de documents au comptable ainsi que la lettre accompagnant le bordereau. Bordereau d’expédition Bordereau d’envoi de marchandise commandée. Demande pour borddreau dans la même classe. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Forum de Crans Montana Dakhla Bordereeau Bordersau Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Commentaires sur les bases légales.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt cnsss le revenu I. Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention lla permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

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Commentaires sur les résultats.

Modèles de lettres pour Duplicata bordereau cnss

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Demande de duplicata de livret militaire Vous demandez une copie de livret militaire pour vous ou un proche décédé.

Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter borsereau référence dite structurée mentionnée cnse le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de bordedeau des cotisations. Réclamation suite à une remise de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la se aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte.

Personne responsable Chef de Service Affilié.

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Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata. Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires.

Pour une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

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